Questions courantes

• Qu'est-ce que NUANS?
• Comment obtient-on le soutien?
• Comment obtient-on un rapport NUANS?
• Comment devient-on membre de NUANS?
• Quelles sont les critères pour que les membres NUANS soient approuvées dans la liste de membres NUANS fournissant des services NUANS en ligne?
• Quels sont les produits et services qu'offre le groupe NUANS?
• Quels sont les coûts pour les services?
• Quels types de rapports sont disponibles?
• Quels types d'équipement est requis?
• Quelles types de formation sont nécessaires?
• Comment obtient-on la documentation?
• Quelle est la configuration du navigateur pour NUANS?
• Quelle est la responsabilité de Industrie Canada?

---

Qu'est-ce que NUANSMD?

NUANS est un service qui permet de rechercher une dénomination sociale proposé dans la base de données des dénominations sociales ou des marques de commerce existantes. Cette recherche automatisée vous permet de déterminer la similarité qui existe entre une dénomination proposé ou une marque de commerce à celles qui se trouvent dans la base de données. Par la suite il produit un rapport concis reflétant les noms similaires.

NUANS est une marque de commerce appartenant au gouvernement du Canada. Le logiciel et les bases de données sont la propriété d'Industrie Canada. Au printemps 1996, le gouvernement fédéral a lancé un appel d'offres en vue de l'exploitation du système NUANS et HP en a été choisi l'adjudicataire. Son mandat incluait la production quotidienne, la mise-à-jour des bases de données, la maintenance et le marketing du système NUANS pour le compte du gouvernement. Voici plus précisément les objectifs visés par le système NUANS:

• Qualité - Préciser les dénominations qui présentent un conflit avec la dénomination proposée et ce, dans un format concis et facile à consulter;
• Économie - Réduire au minimum le temps et le travail nécessaires à l'exécution de la vérification des dénominations;
• Cohérence - Produire des rapports de qualité propices à la prise de décision sur toutes les dénominations soumises à la recherche et ce, sans risques de subjectivité (clémence ou sévérité) ni d'erreur ou de négligence éventuelle susceptible de découler d'une recherche manuelle;
• Souplesse - Démontrer assez de souplesse pour respecter les différences législatives qui existent d'une juridiction à l'autre en matière de vérification et d'octroi de dénominations. Le système NUANS est couramment utilisé dans des juridictions où la recherche de dénominations est privatisée en totalité ou en partie ainsi que dans d'autres où elle relève de l'administrateur.

Certains programmes effectuent la recherche phonétique, tandis que d'autre font une recherche en fonction du mot clé. Il existe un dictionnaire NUANS constitué de noms descriptifs, d'une table de synonymes, et d'autres fonctions qui permettent à l'utilisateur de structurer sa recherche.

Comment obtient-on le soutien?

Le centre d'assistance NUANS a recours à un numéro sans frais pour le soutien de tous ses services et produits. Les heures d'opérations sont de 07:00 a.m. à 8:00 p.m., du lundi au vendredi (heure de l'Est).

La ligne de soutien des membres NUANS est le sans frais 1 888 81-NUANS ou 1 888 816-8267.

Vous pouvez contacter centre d'assistance NUANS d'un courriel à l'adresse NUANSOperations@hp.com

Comment obtient-on un rapport NUANSMD?

Afin d'obtenir un rapport NUANS vous avez la possibilité de commander votre propre rapport NUANS à partir du système NUANS en temps réel pour constituer une société fédérale, ou avec l'assistance d'un membre NUANS homologué NUANS de votre choix pour constituer une société fédérale et une société d'une autre juridiction.

Le Système NUANSMD en Temps Réel

Les membres du milieu des affaires qui ont l'intention de constituer une société de régime fédéral peuvent maintenant obtenir un rapport de recherche de dénomination NUANS, directement de Corporations Canada.
Veuillez noter que le système NUANS en temps réel est seulement disponible pour constituer une société fédérale. Pour constituer une société dans une autre juridiction vous devrez passer par un membre NUANS homologué.

Le système NUANS en temps réel vous fournira un rapport de recherche NUANS fédéral de six pages donnant la liste des 68 dénominations sociales qui se rapprochent le plus de la dénomination proposée.

Commander votre rapport de recherche de nom NUANS de cette façon exigera que de l'information soit entré à partir d'un ensemble de champs de saisie et il faudra que les fichiers d'aide connexes soient lus pour que le traitement du rapport NUANS soit fait avec succès. Des fichiers d'aide exhaustifs contenant des exemples sont disponibles pour aider l'utilisateur à produire un rapport de dénominations NUANS acceptable. Chaque rapport NUANS fédéral est $20.97, payable par Visa, MasterCard, American Express, ou Diners Club.

Commander votre rapport NUANS auprès du système NUANS en temps réel.

Commander votre rapport de recherche de nom NUANSMD par l'intermédiaire d'un membre homologué NUANS

Si vous choisissez de commander votre rapport de recherche de nom NUANS par l'intermédiaire d'un membre NUANS homologué NUANS, cette dernière vous fournira une aide professionnelle laquelle peut vous donner des conseils, recommandations et autres services connexes. Le membre NUANS aura également la capacité de vous fournir des rapports NUANS provenant de d'autres juridictions, ainsi que des rapports de marques de commerce. Le prix du rapport et les modalités de paiement peuvent varier d'un membre à l'autre.

Consultez la liste des membres NUANS homologués NUANS.

Comment devient-on membre de NUANS?

Si une personne, une entreprise ou toute autre entité désire devenir un abonné NUANS afin d'offrir de façon continue un service de production de rapports NUANS pour les entreprises, elle doit :

• signer un contrat de services NUANS avec Hewlett-Packard (Canada) Cie;
• payer des frais uniques d'abonnement de 125,00 $;
• payer des montants d'administratif mensuels minimums de 102,40 $.

Pour devenir un abonné du service NUANS, choisissez une des deux options suivantes:

• Téléchargez la trousse d'abonnement NUANS et imprimez toutes les formes localement;
• Ou, pour demander qu'une trousse d'abonnement NUANS vous soit envoyée par la poste, veuillez nous contacter.

Obtenir un rapport NUANSMD

Si vous souhaitez seulement constituer une société de régime fédéral, une alternative à devenir un abonné du service NUANS est de commander vous-même un rapport NUANS à partir du système NUANS en temps réel. Le système en temps réel NUANS est disponible directement de Corporations Canada.

En outre, pour constituer une société de régime fédéral ou pour constituer une société d'une autre juridiction, vous pouvez choisir de commander votre rapport de recherche de nom par l'intermédiaire d'un membre NUANS homologué de votre choix. Consultez la liste des membres NUANS homologués.

Si vous avez besoin de plus amples renseignement, communiquer avec nous.

Critères des membres NUANS fournissant des services NUANSMD en ligne

Grâce à ce lien, les entreprises peuvent voir et sélectionner les membres NUANS inscrites à NUANS qui offrent des services NUANS en ligne. Seuls les membres NUANS qui offrent la capacité de commander des rapports NUANS en ligne figureront dans cette liste.

Vous trouverez ci-dessous les critères énoncés par Industrie Canada qui identifient les conditions devant être respectées pour qu’un membre NUANS inscrit à NUANS soit entré dans la liste des membres NUANS qui offrent des services NUANS en ligne :

• Le membre NUANS inscrit à NUANS doit posséder un site Web.
• Le site Web du membre NUANS doit être convivial et facile à naviguer.
• Les entreprises doivent pouvoir demander un rapport de recherche de dénominations NUANS à partir du site Web du membre NUANS inscrit à NUANS.
• Les entreprises doivent être claires sur tous les services NUANS ainsi que les coûts associés à un rapport de recherche de dénominations NUANS.
• Les entreprises doivent pouvoir recevoir leur rapport NUANS final par le biais de l'Internet, d'un courriel ou du courrier ordinaire.

Si un membre NUANS croit se conformer à tous les critères énoncés par Industrie Canada, il pourra communiquer avec le centre d’assistance NUANS et demander que son site Web soit considéré. Industrie Canada procédera alors à une analyse du site Web de ce membre et si leur site répond à toutes les exigences, il sera approuvé et ajouté à la liste des membres NUANS inscrits à NUANS qui offrent des services NUANS en ligne.

Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez communiquer avec le Centre d’assistance NUANS sans frais au 1 888 816-8267 ou 1 888 81-NUANS ou nous envoyer un courriel au : NUANSoperations@hp.com.

Quels sont les produits et services qu'offre le groupe NUANS?

Le groupe NUANS offre de nombreux produits et services qui répondent aux besoins des entreprises désirant effectuer des recherches sur les sociétés ou les marques de commerce. Voici quels sont ces produits:

Rapport NUANSMD

Un système de recherche automatisé des sociétés et des marques de commerce.

• Exemple d'un rapport NUANS d'une recherche de dénominations sans réservation de noms (PDF 14kb)
• Exemple d'un rapport pour les marques de commerce - longue version (PDF 468kb)

Le système de recherche préliminaire NUANSMD

Une copie entière de la base de données NUANS, ainsi que les marques de commerce.

Rapport de surveillance

Un rapport de surveillance hebdomadaire pour les marques en demande.

Le rapport de surveillance NUANS est un outil employé par les agents de Marque de Commerce pour déterminer si une marque nouvellement annoncée est en conflit avec une des marques de leurs clients.

Chaque semaine le gouvernement publie un journal avec toutes les marques annoncées (ceci représente 300 à 500 marques). Présentement, les méthodes de surveillance employées par la plupart des agents, est de réviser manuellement le journal, et d’aviser leurs clients de toutes infractions possibles.

Une firme qui est responsable de plusieurs milliers de marques, ne peut pas tenir compte de toutes les marques qu'elle représente. C'est pour cette raison que les rapports de surveillance NUANS sont produits. Le système NUANS cherche les marques annoncées contre la base de donnée des marques de commerce NUANS et produit un rapport révélant les conflits de la firme en utilisant le numéro d’agent(s). Tous les agents sont assignés un numéro d'agent. Dans le cas des plus grands cabinets, ils peuvent avoir un numéro principal pour le bureau, mais peuvent également avoir plusieurs autres numéros pour différents avocats.

Quels sont les coûts pour les services?

Rapports NUANS	Prix
A) Rapport régulier	14,15 $
B) Rapport de dénominations fédéral accéléré	20,97 $
Montant administratif mensuel minimum	102,40 $

Il s'agit d'un service «par transaction», qui fournit des rapports à la suite de demandes fondées sur la recherche de noms. Le prix indiqué constitue le montant par transaction. Pour accéder à ce service, le client NUANS doit d'abord établir une relation contractuelle avec HP; fournir son propre matériel pour accéder au système NUANS; et son propre opérateur ou utilisateur pour effectuer la recherche de noms ainsi que l'impression des rapports produits. L'utilisation est saisie, publiée et facturée de façon mensuelle. Le montant minimum s'appliquera à chaque compte par mois; soit pour l'utilisation mensuelle des recherches, soit comme un montant administratif mensuel minimum.

REMARQUE: Les frais d'abonnement s'appliquent à ce service.

Système de recherche préliminaire NUANS

Recherche préliminaire NUANS chaque recherche

Prix 0,22 $

Ce service en ligne est facultatif. Il s'agit d'une copie complète de la base de données NUANS canadienne. Cette base contient toutes les entreprises constituées en corporation et les marques de commerce canadiennes. Cet outil s'avère très utile pour la présélection et la post-sélection, et permet de répondre aux demandes d'information générales de la part des clients.

REMARQUE: Le montant administratif mensuel minimum s'applique à ce service.

Frais d'abonnement

125,00 $

Le frais d'abonnement s'applique seulement qu'au moment de la création du compte et est facturé lors du commencement de votre contrat d'entretien NUANS.

Réactivation d'un compte

76,80 $

Ce frais couvre le coût de réactiver le service à un compte suspendu.

Cours de formation pour membres NUANS

Le groupe NUANS donne désormais accès aux trois méthodes d'apprentissage au cours de formation NUANS, offertes à tous les membres, à la demande :

• Formation sur place;
• Formation virtuelle;
• Formation autonome.

Ces trois options de formation NUANS sont conçues pour aider les membres actuels de même que les nouveaux membres à comprendre encore mieux le système. Plus particulièrement, la formation aidera les membres à apprendre et à soumettre des interrogations dans le système NUANS, en indiquant des conseils sur la recherche adéquate des noms dans le système de recherche préliminaire.

Rapport de surveillance

Application des rapports de surveillance
Frais hebdomadaire des rapports de surveillance.	17,83 $
Frais de chaque citation citée	0,14 $

Les rapports de surveillance NUANS sont des outils employés par les agents de marques de commerce pour déterminer si une marque nouvellement annoncée est en conflit avec des marques de leurs clients.

Chaque semaine le gouvernement publie un journal, qui inclut toutes les marques annoncées pour cette semaine (ceci représente 300 à 800 marques). À l'heure actuelle, les méthodes de surveillance employées par la plupart des agents de marques de commerce consistent à réviser manuellement le journal et à informer leurs clients de toute infraction possible.

Une société de marques de commerce responsable de plusieurs milliers de marques peut ne pas être au courant de toutes les marques qu'elles représentent. C'est pour cette raison que les rapports de surveillance NUANS sont produits. Le système NUANS compare toutes les marques publiées à celles contenues dans la base de données NUANS et produit un rapport qui indique seulement les conflits pour une société particulière de marques de commerce, en utilisant le numéro d'agent. Tous les agents de marques de commerce sont munis d'un numéro d'agent. Dans les plus grands cabinets juridiques, ils peuvent y avoir un numéro principal pour la société ou plusieurs autres numéros pour les différents avocats.

Reproduction d'ancien rapport NUANSMD

Les Membres peuvent récupérer une copie de leurs rapports supprimés pour une période de cent quatre-vingts (180) jours en utilisant le menu « Récupération des rapports NUANS ». Les rapports NUANS supprimés plus de cent quatre-vingts (180) jours et jusqu’à sept (7) ans peuvent êtres récupérés en utilisant le service de récupération des rapports NUANS archivés au coût de un rapport régulier. La politique d’Industrie Canada envers la rétention de documents électroniques est de sept (7) ans. Pour cette raison, il est fortement recommandé de sauvegarder une copie de vos rapports NUANS sur CD, DVD, lecteur de disque dur ou disque dur sur réseau.

Quels types de rapports sont disponibles ?

Voici la liste de rapports de recherche NUANS disponibles au secteur privé.

• Rapport corporatif fédéral avec marque de commerce;
• Rapport corporatif fédéral avec marque de commerce (Accéléré);
• Rapport corporatif de l'Ontario avec marque de commerce;
• Rapport corporatif de l'Ontario avec marque de commerce (Accéléré)
• Rapport corporatif de l'Alberta avec marque de commerce *;
• Rapport corporatif de l'Alberta avec marque de commerce * (Accéléré);
• Rapport de noms commerciaux de l'Alberta avec marque de commerce *;
• Rapport de noms commerciaux de l'Alberta avec marque de commerce * (Accéléré);
• Rapport corporatif de l'Alberta et la Colombie-Britannique sans réservation
• Rapport corporatif de la Colombie-Britannique avec marque de commerce;
• Rapport de l'Alberta et la Colombie-Britannique (Accéléré);
• Rapport corporatif de l'Île-du-Prince-Édouard avec marque de commerce;
• Rapport corporatif du Nouveau-Brunswick avec marque de commerce;
• Rapport corporatif du Nouveau-Brunswick avec marque de commerce (Accéléré);
• Rapport corporatif de la Nouvelle-Écosse avec marque de commerce;
• Rapport de l'Ouest sans réservation
• Rapport de l'Ouest sans réservation (Accéléré)
• Rapport de marques de commerce fédéral avec sociétés et noms commerciaux;
• Rapport de marques de commerce fédéral avec les produits at services;
• Rapport des noms commerciaux;
• Rapport des noms commerciaux (version longue).
• Rapport corporatif du Territoire du Nord-Ouest avec marque de commerce;
• Rapport corporatif du Territoire du Nord-Ouest avec marque de commerce (Accéléré);

Quels types d'équipement sont requis?

Les soumissions de noms et les impressions de rapport sont effectuées de votre bureau par l'intermédiaire de l'Internet. Les fureteurs « Internet Explorer » de Mircrosoft et « Firefox » de Mozilla sont les fureteurs recommandés. Les rapports NUANS peuvent être imprimés sur une imprimante au laser.

Quels types de formation sont nécessaires?

Un cours de formation NUANS est disponible en ligne à tous les abonnés NUANS en cliquant sur le lien « Cours de formation » à partir du compte de l'abonné.  Ce cours de formation est utile pour apprendre les diverses composantes qui font parties du système NUANS. Les sujets de discussion sont:

• Vu d'ensemble du service NUANS;
• Le site Internet NUANS;
• Vu d'ensemble du système;
• Formulation de requête;
• Le système de recherche préliminaire NUANS.

Un manuel NUANS est également disponible aux abonnés en cliquant sur le lien « Manuels ».

Comment obtient-on la documentation?

• Un manuel d'utilisateur NUANS est disponible en ligne;
• Un cours de formation NUANS est disponible en ligne;
• Les lois et le règlement relatifs à la recherche de noms sont disponibles auprès des différents gouvernements provinciaux, territoriaux ou du gouvernement fédéral;
• Des bulletins périodiques.

Quelle est la configuration des navigateurs pour NUANSMD?

Navigateurs supportés

Ces pages peuvent être visionnées avec les navigateurs suivants:

Navigateur Explorer de Microsoft

Navigateur Firefox de Mozilla

Réglage du fuseau horaire pour Windows 95/98/NT/2000/XP

La configuration des fuseaux horaires devrait être ajustée avec les critères suivants:

• Sélectionnez « Poste de travail »;
• Sélectionnez « Panneau de configuration »;
• Sélectionnez « Date/Heure »;
• Sélectionnez « Fuseau horaire »;
• Choisissez le fuseau horaire approprié;
• Sélectionnez « OK » une fois complété.

Comment accède-t-on le système NUANSMD?

• Insérez dans le champ de recherche du navigateur: www.nuans.com;
• Cliquez sur le lien « Français »;
• Pour accéder au menu principal des membres NUANS, veuillez cliquez sur le lien « Système NUANS »;
• Le tableau dialogue « Nom d'utilisateur et mot de passe requis » apparaîtra. Le nom d'utilisateur ainsi que le mot de passe du compte NUANS doivent être insérés;
• Une fois à la page « Page d'accueil des membres NUANS» choisissez l'option désirée;
• Pour plus d'information communiquer avec nous.

Quelle est la responsabilité de HP?

HP offre des services de soutien à un large éventail de clients. Sa mission: "Répondre aux besoins des clients en utilisant les ressources et la technologie de HP". Au fil des années, HP est devenu une division dynamique qui ne cesse d'accroître la satisfaction de la clientèle et de ses employés. Nous croyons que les utilisateurs NUANS et d'Industrie Canada tireront profit des produits exclusifs offerts par HP.